MENTIONS LÉGALES — BL AUTO
Éditeur du site
BL AUTO
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 21 000 €
Siège social :
12 rue Lavoisier
95660 Champagne-sur-Oise
Téléphone : 01 30 28 85 79
E-mail : contact@blauto95.fr
SIREN : 524 230 091
SIRET : 524 230 091 00026
RCS : Pontoise
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 88 524 230 091
Directeur de la publication
M. H. B. L., en sa qualité de Président de BL AUTO.
Hébergeur du site
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Site : www.ovh.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site bl-auto95.fr, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de BL AUTO, sauf mentions contraires, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de BL AUTO.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
BL AUTO s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
BL AUTO ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Protection des données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées via les formulaires de contact.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès
- droit de rectification
- droit de suppression
- droit d’opposition
- droit à la limitation du traitement
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative aux données personnelles :
Une Politique de Confidentialité disponible sur le site détaille l’ensemble des traitements réalisés.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies via la bannière prévue à cet effet lors de sa première visite.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. BL AUTO ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site bl-auto95.fr relève de la compétence des tribunaux français.
Crédits
Conception et réalisation du site : BL AUTO